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La Taxe Foncière pour une Piscine Enterrée ou Semi Enterrée

La Taxe Foncière pour une Piscine Enterrée ou Semi Enterrée

Sujets traits : Piscine Enterrée Taxe Foncière, Semi Enterrée. Que votre piscine soit du type enterrée ou semi enterrée elle n’échappera pas à l’imposition et sera donc soumise à la taxe foncière.

Que vous soyez en Belgique ou en France, toute piscine qui n’est pas du type hors sol est soumise à un impôt foncier ou autre taxe comme le reste de votre habitation.

Il est important de savoir que vous devez déclarer la construction de la piscine dans les délais imposés selon les textes de lois et ce afin de pouvoir recevoir l’ajustement de votre taxe foncière ou revenu cadastral selon votre pays.

Peut-être pensez-vous que ne rien dire vous permettra de passer outre de cet impôt ! Méfiez-vous car si ce n’est un voisin qui pense à signaler votre nouvelle piscine ce sera peut-être un contrôle fait au moyen d’un hélicoptère qui permettra de recenser votre nouvelle piscine et par la suite vous faire payer une amende et les taxes dans le meilleur des cas, voir vous obliger à détruire votre piscine.

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Taxe Foncière pour Piscine Enterrée

De quel montant sera cette taxe foncière ? Cela dépend de nombreux facteur comme la valeur locative, la taille de la piscine, la localisation et donc finalement le montant de l’impôt foncier déprendra du département en France ou de la province en Belgique et donc de la commune qui peut, en général, décider de la taxe dans une fourchette imposée par la loi.

Bon à savoir
En conclusion, si votre piscine est non démontable comme c’est le cas des piscines enterrées ou semi enterrées vous serez soumis à l’impôt foncier.

Sujets traités: Piscine Enterrée Taxe Foncière, Semi Enterrée .

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