Piscine Enterrée, Semi Enterrée, Beton, Tarif, Prix Pas Cher
Une Piscine Enterrée ou Semi-Enterrée Non Imposable ! Info ou Intox

Une Piscine Enterrée ou Semi-Enterrée Non Imposable ! Info ou Intox

Sujets traits : Piscine Enterrée Non Imposable, Semi Enterrée. Est-il possible d’avoir une piscine enterrée ou semi enterrée non imposable? Voici les réponses en fonction du type de piscine et du pays.

Commençons par la Belgique où les piscines qui ont un caractère permanent c’est à dire les piscines enterrées et semi enterrées sont imposables. Pour cette raison toutes les communes prélèvent une taxe sur les piscines et le montant peut changer en fonction de votre lieu d’habitation mais aussi d’une année à l’autre. La déclaration est donc obligatoire et vous pouvez avoir une amende en cas d’oubli.

piscine-enterree-non-imposable

Piscine Enterrée Non Imposable

En ce qui concerne la France, toute piscine qui n’est pas du type hors sol est soumise à une taxe foncière dont le montant dépend de divers paramètres comme la valeur locative, la surface et la situation générale de la propriété; de plus il y a des autres éléments ou des coefficients de pondération qui sont aussi pris en compte. Ceci fait que vous pouvez être certain d’avoir une taxe à payer pour votre piscine enterrée ou semi enterrée. N’attendez pas pour signaler votre piscine car la déclaration doit être faire dans les 90 jours qui suivent sa construction. De plus un hélicoptère est utilisé pour vérifier les piscines oubliées.

Bon à savoir
En conclusion, quel que soit votre pays, votre piscine enterrée ou semi enterrée sera une source d’imposition supplémentaire et le non-respect de la réglementation en ce qui concerne la déclaration dans les délais peut encore vous apporter une amende voir une obligation de détruire la piscine.

Alors une piscine enterrée ou semi-enterrée non imposable : n’y pensez même pas !

Sujets traités: Piscine Enterrée Non Imposable, Semi Enterrée .

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